Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLOS SAINT CLEMENT
/
PERLE D'ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLE D'ELEGANCE
CLOS SAINT CLEMENT

Numéro de dépôt :
4528018
Date de dépôt :
23/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2029
PERLE D\'ELEGANCE de CLOS SAINT CLEMENT

Présentation de la marque PERLE D'ELEGANCE

Déposée par voie électronique le 23 février 2019 par CLOS SAINT CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLE D'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est CLOS SAINT CLEMENT domicilié(e) 995 CHEMIN DU CARRY - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS SAINT CLEMENT, Monsieur Clément DALADIER domicilié(e) 995 CHEMIN DU CARRY - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France.

La marque PERLE D'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE D'ELEGANCE arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

CLOS SAINT CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'OSIRIS , DALADIER


CLOS SAINT CLEMENT - 995 CHEMIN DU CARRY - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France


CLOS SAINT CLEMENT, Monsieur Clément DALADIER - 995 CHEMIN DU CARRY - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.